Politique de Confidentialité

Introduction et Champ d’Application

Chez Oioart (ci-après « nous », « notre » ou « la Boutique »), nous accordons une importance capitale à la protection de vos données personnelles. La présente Politique de Confidentialité a pour objectif de vous informer de manière claire et transparente sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos informations lorsque vous naviguez ou effectuez un achat sur notre site accessible à l’adresse oioart.com. Cette politique s’applique exclusivement aux visiteurs et clients résidant en France, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation nationale française.

Responsable du Traitement et Données de Contact

Le responsable du traitement des données personnelles est la société exploitant la boutique Oioart, dont l’adresse physique est située au 12 Rue de la Verrerie, 75004 Paris. Pour toute question relative à la gestion de vos informations, vous pouvez nous joindre par courrier électronique à l’adresse [email protected]. Nous nous engageons à répondre à vos demandes dans les meilleurs délais, conformément aux exigences du RGPD.

Données Personnelles Collectées

Informations Fournies Directement par Vous

Lors de la création de votre compte client ou du passage d’une commande, nous recueillons les catégories de données suivantes : votre nom, prénom, adresse de livraison et de facturation, adresse électronique, numéro de téléphone, ainsi que les informations nécessaires à la gestion de votre panier et de vos préférences artistiques. Ces données sont indispensables pour exécuter le contrat de vente et vous offrir une expérience personnalisée.

Informations de Navigation et Techniques

Nous collectons automatiquement certaines données techniques lorsque vous accédez à notre site, notamment votre adresse IP (anonymisée partiellement), le type de navigateur utilisé, la version du système d’exploitation, les pages consultées ainsi que la durée de votre visite. Ces informations sont recueillies via des cookies et des technologies similaires, dans le but d’améliorer la performance du site et de prévenir les fraudes.

Base Légale du Traitement

Le traitement de vos données repose sur plusieurs fondements juridiques prévus par le RGPD : l’exécution du contrat (gestion des commandes et livraisons), notre intérêt légitime (amélioration continue de nos services et sécurité du site), ainsi que votre consentement explicite pour l’utilisation de certains cookies non essentiels. Pour les données sensibles ou les traitements nécessitant une autorisation particulière, nous sollicitons votre accord préalable de manière explicite.

Finalités de la Collecte

Vos informations sont collectées exclusivement pour les finalités suivantes :

Traitement et expédition de vos commandes, y compris la communication avec vous concernant l’état de votre livraison ;
Gestion de votre compte client et historique d’achats ;
Envoi de communications marketing (uniquement avec votre consentement préalable) ;
Amélioration de notre site et personnalisation de votre expérience utilisateur ;
Respect de nos obligations légales et réglementaires, notamment en matière de facturation et de lutte contre la fraude.

Collecte des Informations Financières et Paiement

Pour le règlement de vos achats, nous utilisons exclusivement le service de paiement PayPal. Nous tenons à préciser de manière très claire que notre site ne collecte, ne traite ni ne stocke directement les numéros de carte bancaire ou toute autre donnée financière sensible. L’intégralité de la transaction financière est redirigée vers les serveurs sécurisés de PayPal, où vos informations de paiement sont cryptées et traitées conformément à leurs propres politiques de sécurité. Oioart n’a à aucun moment accès à ces données confidentielles. Seules les informations nécessaires à la confirmation de la commande (montant, référence, statut) nous sont transmises par PayPal.

Cookies et Technologies de Suivi

Gestion des Cookies

Notre site utilise des cookies et des traceurs similaires pour assurer son bon fonctionnement, analyser le trafic et mémoriser vos préférences. Conformément à la réglementation française et au RGPD, nous recueillons votre consentement préalable avant de déposer des cookies non strictement nécessaires sur votre terminal. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via le panneau de gestion des cookies accessible depuis le pied de page. Les cookies essentiels (nécessaires à la navigation et au panier) ne requièrent pas votre consentement, mais vous êtes informé de leur présence.

Vos Droits Concernant les Cookies

Vous avez la possibilité de paramétrer votre navigateur pour refuser certains cookies ou pour être alerté lors de leur dépôt. Toutefois, le blocage de cookies fonctionnels peut altérer votre expérience d’achat. Pour en savoir plus sur la gestion des cookies, nous vous invitons à consulter la page d’aide de votre navigateur.

Vos Droits en Vertu du RGPD

En tant que résident français, vous bénéficiez de l’ensemble des droits garantis par le Règlement Général sur la Protection des Données. Ces droits sont les suivants :

Droit d’accès : vous pouvez obtenir la confirmation que vos données sont traitées et en recevoir une copie.
Droit de rectification : vous pouvez demander la correction de toute information inexacte ou incomplète.
Droit à l’effacement (droit à l’oubli) : vous pouvez exiger la suppression de vos données personnelles, sous réserve des obligations légales de conservation.
Droit à la limitation du traitement : vous pouvez demander le gel temporaire de l’utilisation de vos données.
Droit à la portabilité : vous avez la faculté de recevoir vos données dans un format structuré et lisible, ou de les transmettre à un autre responsable de traitement.
Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de vos données à des fins de prospection commerciale.

Pour exercer l’un de ces droits, il vous suffit de nous adresser une demande écrite par courriel à [email protected]. Nous traiterons votre requête dans un délai maximum d’un mois, sauf complexité particulière justifiant une prolongation de deux mois supplémentaires, conformément aux dispositions de l’article 12 du RGPD.

Conservation des Données

Nous conservons vos données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Ainsi, les informations liées à votre compte client sont conservées tant que votre compte est actif, puis archivées pendant une période de trois ans à compter de votre dernière interaction. Les données de transaction sont conservées conformément aux obligations comptables et fiscales françaises, soit une durée de dix ans. Passé ce délai, vos données sont définitivement supprimées ou anonymisées.

Destinataires des Données et Transferts Internationaux

Vos informations peuvent être communiquées à nos prestataires de services tiers, notamment pour l’hébergement du site, l’expédition des commandes (transporteurs) et le traitement des paiements via PayPal. Ces partenaires sont contractuellement tenus de respecter des normes de sécurité strictes et de n’utiliser vos données que pour les seules finalités que nous leur avons assignées. Dans le cadre de l’utilisation de PayPal, vos données financières peuvent être transférées vers des serveurs situés en dehors de l’Espace Économique Européen. PayPal garantit un niveau de protection adéquat grâce à des clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne. Nous vous invitons à consulter la politique de confidentialité de PayPal pour plus de détails.

Sécurité des Données

Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre tout accès non autorisé, altération, divulgation ou destruction. Cela inclut l’utilisation de protocoles de cryptage SSL/TLS pour toutes les communications entre votre navigateur et notre serveur, ainsi que des pare-feu et des systèmes de détection d’intrusion. Nos employés et sous-traitants sont soumis à des obligations de confidentialité strictes.

Cookies et Consentement

Lors de votre première visite sur oioart.com, un bandeau vous informe de l’utilisation de cookies et vous permet de paramétrer vos préférences. Vous pouvez accepter ou refuser chaque catégorie de cookies (analytiques, marketing, etc.) à l’exception des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site. Votre choix est conservé pendant une durée de six mois, après quoi il vous sera à nouveau demandé. Vous pouvez également modifier vos préférences à tout moment en cliquant sur le lien « Gérer mes cookies » présent en bas de chaque page.

Vos Droits Spécifiques en tant que Résident Français

En application du RGPD et de la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

Droit d’accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées et en recevoir une copie.
Droit de rectification : faire corriger toute information inexacte ou incomplète.
Droit à l’effacement : demander la suppression de vos données lorsque celles-ci ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Droit à la limitation : obtenir le gel temporaire du traitement de vos données en cas de contestation de leur exactitude ou de licéité.
Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et les transmettre à un autre responsable de traitement.
Droit d’opposition : vous opposer, pour des motifs tenant à votre situation particulière, au traitement de vos données, notamment à des fins de prospection commerciale.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse [email protected]. Nous vous répondrons dans un délai d’un mois. Si vous estimez que vos droits n’ont pas été respectés, vous avez la faculté d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), autorité de contrôle compétente en France.

Mécanisme de Consentement aux Cookies

Lors de votre première visite, un bandeau vous permet d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels de manière granulaire. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en cliquant sur le lien « Gérer mes cookies » situé en bas de chaque page. Nous conservons la preuve de votre consentement pendant une durée de six mois. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site (comme ceux gérant la session de panier) sont exemptés de consentement, mais leur utilisation est limitée à ce qui est indispensable.

Partage des Données avec des Tiers

Nous ne vendons, ne louons ni ne partageons vos données personnelles à des fins commerciales avec des tiers non autorisés. Cependant, nous pouvons être amenés à transmettre vos informations aux catégories de destinataires suivantes :

Prestataires logistiques et transporteurs pour la livraison de vos commandes ;
Processeur de paiement PayPal, comme décrit ci-dessus ;
Hébergeur du site et fournisseurs d’outils d’analyse d’audience (sous réserve de votre consentement) ;
Autorités judiciaires ou administratives, en cas d’obligation légale.

Chacun de ces partenaires est soumis à des obligations contractuelles strictes en matière de protection des données et ne peut utiliser vos informations que pour les finalités que nous avons définies.

Sécurité et Mesures de Protection

Nous déployons des mesures de sécurité avancées pour protéger vos données contre tout accès non autorisé, perte ou divulgation. Cela inclut le chiffrement des données en transit via le protocole TLS, l’authentification forte pour l’accès à nos systèmes internes, et des audits de sécurité réguliers. Malgré ces précautions, aucun système n’est infaillible ; en cas de violation de données, nous vous en informerons dans les 72 heures conformément à l’article 33 du RGPD.

Conservation et Archivage

Vos données sont conservées pour la durée strictement nécessaire aux finalités décrites. Les données de compte sont conservées tant que le compte est actif, puis supprimées après trois ans d’inactivité. Les données de transaction sont conservées pendant dix ans pour répondre aux obligations fiscales et comptables. Passé ce délai, elles sont définitivement effacées ou rendues anonymes.

Modifications de la Politique

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de Confidentialité à tout moment, notamment pour nous conformer aux évolutions législatives ou jurisprudentielles. Toute modification substantielle vous sera notifiée par courriel ou via un bandeau visible sur notre site. La date de dernière mise à jour est indiquée en bas de cette page.

Contact et Réclamation

Pour toute question relative à cette politique ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous écrire à [email protected]. Si vous estimez que nous n’avons pas répondu de manière satisfaisante à votre demande, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 Place de Fontenoy, 75007 Paris).